Daniel-Julien Noel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: NOËL (Daniel-Julien)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants
2°
représentants des travailleurs indépendants retraités
Sur désignation de la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
Titulaire
Groupe:
Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI)
JORFTEXT000037885224(source JORF)
nomination
30 Décembre 201830/12/2018
De: Noel (Daniel-Julien)
membre du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028316986(source JORF)
désignation
12 Décembre 201312/12/2013
De: Daniel-Julien NOEL
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
conseil_administration
SASR1030568A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Noël (Daniel-Julien)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
conseil_administration
JORFTEXT000021384748(source JORF)
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Noël (Daniel-Julien, Maurice)
président de la Chambre nationale des professions libérales. Chevalier du 11 juin 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Entreprises et commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-11"
JORFTEXT000018038493(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Noël (Daniel-Julien)
président de la Chambre nationale des professions libérales (CNPL), ou son représentant
Objet:
membres de la commission des comptes des services
Au titre des représentants des organisations professionnelles de services
Groupe:
Commission des comptes des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000000460458(source JORF)
nomination
14 Décembre 200614/12/2006
De: Noel (Daniel-Julien)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
conseil_administration
JORFTEXT000000640800(source JORF)
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Noël (Daniel-Julien)
avocat
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés par la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
I. - Titulaires
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000264438(source JORF)
nomination
24 Mars 200624/03/2006
De: Noël (Daniel-Julien)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section des prestations familiales
représentant de la Commission nationale des allocations familiales
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431366(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Daniel-Julien Noël
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000610513(source JORF)
nomination
17 Octobre 200317/10/2003
De: Noel (Daniel-Julien)
avocat
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
II. - Au titre de représentants désignés par la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
a) Titulaires
Remplace:M. Legeais (Guy)
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
JORFTEXT000000781162(source JORF)
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Noel (Daniel-Julien)
avocat
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés
par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
II. - Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000600202(source JORF)
nomination
26 Janvier 200326/01/2003
De: Noël (Daniel-Julien)
Objet:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
suppleant
JORFTEXT000000776259(source JORF)
désignation
24 Février 200224/02/2002
De: Daniel Julien Noël
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des travailleurs indépendants
2. Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Titulaire
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
conseil_administration
JORFTEXT000000406734(source JORF)
nomination
07 Octobre 200107/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.